Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Président : Yanis Bouguerra

Email : contact@bct-formation.com

Téléphone : +33 6 52 96 47 96

Site web : https://bct-formation.com

2. Directeur de la Publication

Yanis Bouguerra, en qualité de Président de la société YB CONSULTING.

Email : contact@bct-formation.com

3. Activité de l'Entreprise

BCT Formation est un organisme de formation professionnelle spécialisé dans la formation des contrôleurs techniques automobiles, notamment pour l'habilitation électrique B2XL relative aux véhicules électriques et hybrides.

4. Hébergement du Site

5. Propriété Intellectuelle

5.1. Droits d'auteur

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, icônes, sons, logiciels, mise en page, base de données) est la propriété exclusive de BCT Formation - YB CONSULTING ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

5.2. Reproduction interdite

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de BCT Formation.

5.3. Utilisation autorisée

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5.4. Marques

Les marques BCT Formation, YB CONSULTING et tous les autres signes distinctifs reproduits sur ce site sont la propriété exclusive de la société. Toute reproduction ou utilisation de ces marques sans autorisation expresse est interdite.

6. Limitation de Responsabilité

6.1. Contenu du site

BCT Formation s'efforce de fournir sur le site bct-formation.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, nous ne pourrons être tenus responsables des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de notre fait ou du fait des tiers partenaires qui nous fournissent ces informations.

6.2. Disponibilité du site

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6.3. Liens hypertextes

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6.4. Virus informatiques

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7. Protection des Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits sur vos données personnelles.

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8. Cookies

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9. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents conformément aux règles de droit commun.

Pour toute question relative à l'application de ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@bct-formation.com

10. Médiation de la Consommation

Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, nous vous informons que vous avez la possibilité, en cas de litige, de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

11. Crédits

Conception et réalisation du site : BCT Formation

Design graphique : BCT Formation

Rédaction des contenus : BCT Formation

Photographies : BCT Formation / Droits réservés